Marque enregistrée - Marque en vigueur

AMELIS
M. SALIM BENSEBA

Numéro de dépôt :
4301969
Date de dépôt :
25/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/09/2026
AMELIS de SALIM BENSEBA

Présentation de la marque AMELIS

Déposée par voie électronique le 25 septembre 2016 par monsieur SALIM BENSEBA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AMELIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-41 du 14 octobre 2016.

Le déposant est monsieur SALIM BENSEBA domicilié(e) 3 RUE RAOUL DUFY - 78500 - SARTROUVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. SALIM BENSEBA domicilié(e) 3 RUE RAOUL DUFY - 78500 - SARTROUVILLE - France.

La marque AMELIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4301969.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 14 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AMELIS arrivera à expiration en date du 25 septembre 2026.

SALIM BENSEBA a également déposé les autres marques suivantes : SUNNATURE , Golden Musk , WebJunior , IqraShop , Orientica , SAWDACOLA , Musc d'Or , Hemani , LES PAGES MUSULMANES – L'annuaire musulman , Al-Haramayn


M. SALIM BENSEBA - 3 RUE RAOUL DUFY - 78500 - SARTROUVILLE - France


M. SALIM BENSEBA - 3 RUE RAOUL DUFY - 78500 - SARTROUVILLE - France


Publication - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-41

Enregistrement sans modification - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02

Savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ;

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; porte-clefs de fantaisie ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; sous-vêtements.